Charte relative à l’usage de l’intelligence artificielle

Le Rubicon en code morse

Le Rubicon reconnaît que les outils d’intelligence artificielle, notamment générative, peuvent constituer des instruments utiles à différentes étapes de la préparation, de l’évaluation et de l’édition d’un article. Leur utilisation doit toutefois respecter trois principes directeurs : responsabilité humaine, transparence et confidentialité.

Responsabilité humaine. L’usage d’un outil d’intelligence artificielle ne saurait se substituer au jugement de l’auteur, du relecteur ou de l’équipe éditoriale. La personne qui utilise un tel outil demeure pleinement responsable des contenus, analyses et décisions qui en résultent.

Un outil d’intelligence artificielle ne peut être considéré comme un auteur ou un coauteur. Il ne peut pas davantage constituer une source. Les informations, citations ou références qu’il suggère doivent être retrouvées, consultées et vérifiées dans les sources originales.

Transparence. Les corrections purement orthographiques, grammaticales ou typographiques n’ont pas à être déclarées. En revanche, tout usage ayant produit ou transformé substantiellement un contenu publié, ou ayant contribué au travail intellectuel sous-jacent, doit être déclaré selon les modalités précisées ci-dessous.

Confidentialité. Les articles soumis au Rubicon demeurent des documents non publiés jusqu’à leur mise en ligne. Les auteurs, relecteurs et membres de l’équipe éditoriale doivent veiller à ne pas les transmettre dans des conditions susceptibles de compromettre cette confidentialité.

I. À destination des auteurs

L’auteur doit informer l’équipe éditoriale du Rubicon de tout usage substantiel d’un outil d’intelligence artificielle dans la préparation ou la rédaction de son article et en décrire l’utilisation de manière transparente. L’auteur doit également se conformer aux normes éditoriales de la plateforme.

Il reste entièrement responsable du contenu de son texte, de son exactitude, de sa rigueur et, le cas échéant, de sa qualité scientifique, y compris pour les parties ayant fait l’objet d’une assistance par intelligence artificielle. Il lui appartient notamment de s’assurer que son article ne contient ni erreur factuelle, ni citation ou référence inventée, ni plagiat, ni contrefaçon.

Ne nécessitent pas de déclaration les usages limités à des corrections purement orthographiques, grammaticales ou typographiques.

Doivent en revanche être déclarés les usages substantiels, notamment lorsqu’un outil d’intelligence artificielle a été utilisé pour :

  • reformuler substantiellement ou traduire tout ou partie d’un texte ;
  • générer ou explorer des idées ;
  • aider à structurer un raisonnement ou un article ;
  • aider à une revue de littérature ou à la classification de références ;
  • assister un travail de codage ;
  • contribuer à l’analyse ou à la visualisation de données ;
  • créer une illustration, une infographie ou tout autre contenu visuel.

Lorsqu’un outil d’intelligence artificielle est utilisé pour identifier, classer ou suggérer des références, celles-ci doivent être retrouvées et vérifiées par l’auteur dans les sources originales avant d’être citées.

Toute image générée ou substantiellement modifiée par intelligence artificielle doit être explicitement signalée comme telle. Elle ne doit pas pouvoir être confondue avec une photographie, une archive ou un autre document authentique. L’auteur doit également s’assurer que son utilisation respecte les règles applicables en matière de droit d’auteur, de droit à l’image et, plus généralement, qu’elle ne donne pas une représentation trompeuse de la réalité.

L’auteur ajoute à la fin de son texte, après sa courte biographie, une déclaration relative à l’usage de l’intelligence artificielle lorsqu’un usage substantiel a été effectué :

Déclaration relative à l’usage de l’intelligence artificielle.

« L’auteur déclare avoir utilisé [outil, version si connue] pour [finalité]. Cet usage a concerné [parties ou étapes concernées]. L’auteur a vérifié les contenus, informations, citations et références concernés et assume l’entière responsabilité du texte publié. »

Un usage de l’intelligence artificielle conforme à la présente charte n’a aucune incidence en lui-même sur le processus de relecture et ne constitue pas un motif de refus de l’article.

II. À destination des relecteurs

Les relecteurs peuvent utiliser des outils d’intelligence artificielle pour les assister dans leur travail d’évaluation, à condition que cet usage demeure transparent et placé sous leur pleine responsabilité.

L’intelligence artificielle ne peut en aucun cas se substituer au jugement critique du relecteur ni produire seule une évaluation ou une recommandation éditoriale.

Les relecteurs ne doivent pas téléverser dans son intégralité un article soumis et non publié, ni les documents qui l’accompagnent — notamment annexes, images, données ou métadonnées — dans un outil d’intelligence artificielle, sauf autorisation expresse de l’équipe éditoriale et de l’auteur et à condition que l’outil utilisé offre des garanties appropriées de confidentialité.

Ils peuvent en revanche utiliser un outil d’intelligence artificielle sur des passages limités du manuscrit ou pour des recherches complémentaires, sous réserve du respect des règles de la présente charte.

L’usage d’un outil d’intelligence artificielle pour corriger uniquement la langue ou la forme du rapport d’évaluation n’a pas à être déclaré lorsqu’il ne porte pas sur le contenu du manuscrit.

Tout usage substantiel doit en revanche être déclaré à l’équipe éditoriale. Il peut notamment s’agir :

  • d’une aide à la structuration de l’évaluation ;
  • de l’identification de points de vigilance ;
  • d’une recherche bibliographique de contexte ;
  • du résumé ou de l’analyse de passages du manuscrit.

La déclaration précise l’outil utilisé, sa version lorsqu’elle est connue, ainsi que la nature exacte de l’assistance apportée.

Le simple usage d’un outil d’intelligence artificielle ne peut constituer un motif pour écarter une évaluation du processus éditorial. Celle-ci peut en revanche être écartée si cet usage a porté atteinte à la confidentialité du manuscrit, s’il n’a pas été déclaré alors qu’il aurait dû l’être, ou s’il apparaît que le jugement du relecteur a été délégué de manière substantielle à l’outil.

Lorsqu’un relecteur suspecte un usage substantiel et non déclaré de l’intelligence artificielle par un auteur, il est invité à en informer l’équipe éditoriale.

Un tel soupçon ne constitue toutefois pas, à lui seul, une preuve de manquement. Aucun manquement ne saurait être établi sur la seule base d’un outil automatisé de détection de contenus générés par intelligence artificielle.

III. À destination de l’équipe éditoriale

L’équipe éditoriale du Rubicon applique à ses propres usages de l’intelligence artificielle les mêmes principes de responsabilité, de transparence et de confidentialité.

Elle peut recourir à des outils d’intelligence artificielle ou d’assistance linguistique à différentes étapes du processus éditorial, notamment pour :

  • la traduction ;
  • la correction linguistique, typographique ou stylistique ;
  • la préparation ou l’adaptation de contenus annexes ;
  • la création de résumés destinés notamment au référencement naturel ou SEO.

Ces outils ne se substituent pas au jugement de l’équipe éditoriale, qui reste responsable des modifications apportées aux articles et des décisions de publication.

L’équipe éditoriale ne doit pas téléverser dans son intégralité un article soumis et non publié dans un outil d’intelligence artificielle externe sans l’accord de l’auteur, sauf lorsque l’outil utilisé offre des garanties appropriées de confidentialité et que son usage est conforme aux pratiques éditoriales du Rubicon.

À la date de publication de la présente charte, Le Rubicon utilise notamment :

  • DeepL, pour la traduction d’articles ;
  • Grammarly et Antidote, pour l’édition linguistique ;
  • Mistral et Euria, notamment pour la génération de résumés adaptés au référencement naturel ou SEO, une fois l’article accepté pour publication.

Cette liste est indicative et susceptible d’évoluer.

IV. Manquements et questions d’interprétation

En cas de doute sur la portée de la présente charte ou sur la nécessité de déclarer un usage particulier de l’intelligence artificielle, les auteurs et relecteurs sont invités à consulter l’équipe éditoriale.

En cas de doute ou de non-respect de la présente charte, l’équipe éditoriale peut demander des explications ou une déclaration complémentaire et décider des mesures appropriées en fonction de la nature et de la gravité du manquement.

Ces mesures peuvent notamment prendre la forme d’une demande de correction ou de complément de la déclaration, d’une modification du texte ou, pour un article déjà publié, de l’ajout d’une mention ou d’un erratum. Dans les cas les plus graves, elles peuvent aller jusqu’au retrait de l’article.

Ces décisions tiennent notamment compte de l’importance de l’usage concerné, de son incidence éventuelle sur l’intégrité du contenu, du respect des règles de transparence et de confidentialité et du caractère intentionnel ou non du manquement.

Date de publication : 17 septembre 2026